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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RPCA
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CONFITUROLOGIE // CONFITUROLOGUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONFITUROLOGIE // CONFITUROLOGUE
RPCA, SAS

Numéro de dépôt :
4309040
Date de dépôt :
21/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2026
CONFITUROLOGIE // CONFITUROLOGUE de RPCA

Présentation de la marque CONFITUROLOGIE // CONFITUROLOGUE

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RPCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONFITUROLOGIE // CONFITUROLOGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RPCA domicilié(e) 65 RUE CHARDON LAGACHE - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RPCA, Mme. sophie roussel domicilié(e) 65 RUE chardon lagache - 75016 - PARIS - France.

La marque CONFITUROLOGIE // CONFITUROLOGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFITUROLOGIE // CONFITUROLOGUE arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.

RPCA a également déposé les autres marques suivantes : The Creative Room , LA TOMATE SUR LE GATEAU


RPCA, SAS - 65 RUE CHARDON LAGACHE - 75016 - PARIS - France


RPCA, Mme. sophie roussel - 65 RUE chardon lagache - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Fruits cuisinés ; confitures ;

Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.